Clarification pour un problème d’héritage
10-1-2012 | IslamWeb
Question:
Salam sil vous plait on voudrait avoir une clarification pour un problème d’héritage. on a un frère qui est mort et a laissé un appartement, il n’a pas d’enfant et sa femme est toujours vivante. On est 3 frères et une sœur de la même mère et du même père et on a 1 demi-frère et 1 demi-sœur de notre père et on a aussi une autre demi-sœur de notre mère. Voilà après la mort de mon frère on a décidé de vendre l’appartement et partager l’héritage.
Notre question est : est-ce que les demi-frères et sœurs du coté du père ou de la mère ont le droit d'hériter avec nous ? Ou bien que nous seuls frères et sœurs de la même mère et du même père avec la femme de mon frère qui est mort, qui vont hériter ? J'espère que vous avez compris notre souci et merci de votre aide le plutôt possible, on veut une solution qui ne délaisse personne au delà de la charia et baraka Allahou Fikoum.
Réponse:
Louange à Allah. Paix et salut sur Son Prophète.
Il s’agit là d’un défunt qui a laissé une épouse, une demi-sœur maternelle, des frères et sœurs germains et un demi-frère paternel.
En réalité, du point de vue du droit successoral, les demi-frères maternels ont une quote-part, tandis que les frères germains sont des « Açaba » c’est-à-dire qu’ils n’ont droit qu’à ce qui reste de l'héritage, après attribution des quotes-parts à leurs ayants droit.
Les demi-frères paternels, quant à eux, n’héritent pas en présence des frères germains. Parce que les frères germains sont plus proches du défunt : ils ont en commun avec lui un père et une mère, alors que les demi-frères paternels n’ont en commun avec le défunt que le père. Le parent le plus proche passe en premier dans l’ordre successoral et exclut ceux qui sont après lui.
En conséquence, dans le cas qui nous est présenté, on a d’une part l’épouse et la demi-sœur maternelle qui ont chacune une quote-part à savoir le quart pour la première et le sixième pour la seconde et d’autre part les frères et sœurs germains qui se partagent ce qui reste suivant la règle au frère une part équivalente à celle de deux sœurs et le demi-frère paternel n’a aucun droit dans le partage de cette succession.
Allah, exalté soit-Il dit concernant l’épouse : « … Et à elle un quart de ce vous laissez, si vous n’avez pas d’enfant. … » (Coran : 4/12).
Et Il dit, exalté soit-Il, concernant les demi-frères maternels : « Et si un homme, ou une femme, meurt sans héritier direct, cependant qu’il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci alors, un sixième. S’ils sont plus de deux, ils se partagent alors le tiers. » (Coran : 4/12).
Le reste de cet héritage revient aux « Açaba » qui sont ici les frères germains et comme nous l’avons dit auparavant le demi-frère paternel n’a aucune part.
L'héritage doit être partagé en quatre vingt quatre parts : un quart reviendra à l’épouse, soit 21/84, le sixième reviendra à la demi-sœur maternelle, soit 14/84. A chacun des 3 frères germains reviendra 14/84 et à la sœur germaine 7/84.
Toutefois nous vous conseillons de porter cette affaire devant l’une des instances spécialisées dans le partage des successions de votre pays. Car ce domaine est très délicat et comporte souvent des confusions qui nécessitent des recherches pour la limitation des héritiers, du montant de l'héritage et pour la connaissance des droits qui y sont liés (les legs, les dettes …etc..). Tout ceci nécessite une personne présente sur le terrain.
Et Allah sait mieux.