Partage d'héritage
29-1-2013 | IslamWeb
Question:
Salam, mon feu jeune frère a laissé 5 maisons et 6 terrains à usage d’habitation. Il avait une femme, 3 garçons, 3 filles et pas d'argent liquide. Comment je dois faire le partage ? la maman est en train de m’acculer pour que je face le partage selon l'Islam.que faire ?
Par ailleurs quelqu'une est venu me voir en me disant qu'elle a 150 000F cfa qu'elle avait gardé au niveau de mon jeune frère sans reçu ni temoin. Que doit je faire dans ce cas ?
Réponse:
Louange à Allah, que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons.
Voici comment se partage l’héritage de celui qui laisse une femme, trois garçons et trois filles sans laisser d’autres héritiers tels qu’un père, une mère, un grand-père ou une grand-mère : sa femme reçoit obligatoirement un huitième du patrimoine en raison de la présence d’ascendants héritiers. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) :
« Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d’une dette. » (Coran 4/12)
Le reste revient aux enfants en donnant aux garçons une part équivalente à celle de deux filles, en vertu du verset (sens du verset) : « Voici ce qu’Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles.» (Coran 4/11)
Il faut donc diviser le patrimoine – les maisons et les terrains –en soixante-douze parts: un huitième revient à la femme, c’est-à-dire neuf parts ; chaque garçon reçoit quatorze parts ; et chaque fille sept parts. Chacun d’entre eux doit donc recevoir cette quantité. S’il est possible de partager les maisons et les terrains entre les héritiers en parts ou titres, chaque héritier doit alors recevoir sa part légale.
Par contre, s’il n’est pas possible de les diviser en parts, soit ils les partagent à l’amiable en indemnisant les parties lésées par le partage, soit ils les exploitent et partagent les revenus de leur exploitation, ou ils les vendent et partagent le montant de cette vente entre les héritiers selon la part de chacun.
À noter que les jurisconsultes stipulent que, lorsque l’un des héritiers réclame la vente de ce genre de biens afin d’en récupérer la valeur, dans le cas où leur partage engendre un préjudice, les autres héritiers sont obligés de le vendre et peuvent y être contraints par les autorités s’ils s’y refusent. Le Cheikh de l’Islam Ibn Taymiyya a dit : « Lorsqu’un héritier réclame la vente d’un bien qu’il est impossible de partager et demande le partage du montant de cette vente, le bien doit être vendu et le montant de la vente doit être partagé. Tel est l’avis de l’imam Ahmad mentionné dans les sources hanbalites, rapporté par al-Maymûnî et la plupart de ses compagnons… »
Selon un traité de jurisprudence hanbalite : « Si l’un des cohéritiers incite son homologue à vendre son patrimoine, les autorités doivent l’y contraindre et, s’il refuse, ils doivent le vendre à sa place et partager le montant de la vente entre eux selon la part qui revient à chacun. Le préjudice empêchant de partager un héritage est la perte de valeur que pourrait entraîner le partage. » (Al-Rawd al-Murbi’)
Quant au fait que votre frère ait donné à sa femme de l’argent en dépôt avant de mourir, vous devez tout d’abord en demander la confirmation à sa femme. Si elle le confirme, vous devez prendre ce dépôt et le partager entre les héritiers conformément aux dispositions de la Charia. En cas de conflit, portez l’affaire devant le tribunal islamique, car il est le plus apte à juger la question et à entendre chaque partie.
Et Allah sait mieux.