Dettes et héritage
Fatwa No: 218836

Question

salem alaykoum mon frère est décédé, il a laissé une femme et 3 filles, une mère , 2 frères et une sœur ; quelle est la part de chacun de nous dans cet héritage en sachant qu'il a laissé un compte en banque dont je connais le montant, et le plus grand problème c'est que mon frère a laissé des dettes et moi particulièrement je veux rembourser ses dettes mais sa femme elle refuse malgré que moi ,ma mère et mon frère sont au courant de ces dettes là et même les gens qui réclament leurs argents, je veux régler ces dettes malgré que je perdrai ma part de son héritage, l'essentiel est que ces dettes soient réglées. Comment faire, je suis coincé et lié par la soif et l'amour de sa femme pour l'argent, car elle n'a pas pris exemple de la mort de mon frère et que chacun de nous ne prend rien avec lui car nous appartenons à Dieu. Merci de me répondre ya fadilet el cheikh salem

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète.

Avant de parler de la part de chacun des héritiers, il faut savoir que ces derniers n’ont droit à aucune part de l’héritage qu’après le remboursement des dettes du défunt, Allah, le Très Haut, dit : … après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran : 4/11).
La Sunna a éclairci que le remboursement de la dette du mort prime sur l’exécution de son testament. L’imam Boukhari a titré dans le livre des testaments : L’interprétation du verset suivant : … après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran : 4/11).
Il faut mentionner que le Prophète () a décrété de rembourser la dette avant l’exécution du testament, l’imam al-Tirmidhi a rapporté d’après Ali (Radhia Allahou Anhou) que le Prophète () a décrété de rembourser la dette avant l’exécution du testament.

Sur ce, l’épouse, ou toute autre personne, n’a pas le droit de refuser de payer les dettes du mort de son héritage si ces dettes sont certifiées par une attestation légale ou que les héritiers les reconnaissent comme telles.

Vous devez payer les dettes confirmées de votre frère de son héritage avant de le partager, car le Prophète () a dit : L’âme du croyant est suspendue (tributaire) à sa dette jusqu’à ce qu’elle soit remboursée. (Rapporté par Ahmed et les Sounanes).
Le Prophète () a dit : Tous les péchés du martyr sont pardonnés sauf sa dette non remboursée. (Rapporté par Muslim).

Ce qui reste après le remboursement des dettes sera réparti comme suit (s’il n’a pas laissé un héritier mâle) :

A sa mère : le sixième (part déterminée par le Coran) car il existe un héritier descendant, Allah, le Très Haut, dit : Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant… (Coran : 4/11).

A sa femme : le huitième (part déterminée par le Coran) car il existe un héritier descendant, Allah, le Très Haut, dit : Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous auriez fait ou paiement d'une dette. (Coran : 4/12).

La part des filles est les 2/3 (part déterminée par le Coran car elles sont plusieurs et il n’y a pas celui qui les occultent par Ta'sib) car Allah, le Très Haut, dit : S'il n'y a que des filles, même plus de deux, à elles alors deux tiers de ce que le défunt laisse. (Coran : 4/11)

Ce qui reste après les parts déterminées par le Coran est réparti entre les frères et sÅ“urs par Ta'sib et au frère une part équivalente à celle de deux soeurs, Allah, le Très Haut, dit : Et s'il a des frères et soeurs, à un frère alors revient une part égale à celle de deux soeurs. (Coran : 4/176).

Et sur ce on partage l’héritage (après le paiement des dettes) en 360 parts comme suit :

A la mère le sixième : 60 parts ; à sa femme le huitième : 45 parts ; aux filles les 2/3 : 240 parts (pour chacune 80 parts) et aux frères et sœurs 15 parts (chaque mâle 6 parts et chaque femelle 3 parts).

Ce que nous avons mentionné comme partage est conditionné par le fait que les frères sont tous germains ou consanguins, mais s’il y a certains germains et d’autres consanguins alors seuls les germains héritent ; enfin s’ils sont tous utérins alors ils n’héritent pas et ce qui reste après les parts déterminées par le Coran revient par Ta'sib au plus proche parent de sexe masculin, et s’il n’existe pas alors il doit être distribuer entre la mère et les filles proportionnellement à part de chacune dans l’héritage.

 

Et Allah sait mieux

Et Allah sait mieux.



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