Un défunt qui avait des dettes laisse deux fils, deux filles et sa mère Fatwa No: 349519
- Fatwa Date:30-3-2017
Assalam alaykum,
Veuillez calculer l'héritage selon les informations suivantes :
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe masculin qui ont droit à l'héritage ? :
(Fils) Nombre 2
-Est-ce que la personne décédée avait des proches de sexe féminin qui ont droit à l'héritage ? :
(Mère)
(Fille) Nombre 2
- Information concernant les dettes de la personne décédée
:
(Dettes à rembourser envers les tiers)
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Etant donné que le défunt a contracté des dettes avant sa mort, la première chose à faire avant le partage de son héritage entre les ayants droit est de s’acquitter de ses dettes car ces derniers n’ont droit à aucune part de l’héritage qu’après le remboursement des dettes du défunt, Allah, exalté soit-Il, dit : […] après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran 4/11).
Il est mentionné dans l’Encyclopédie du Fiqh : Si une personne décédée a des dettes envers les tiers, il est du devoir de ses héritiers selon le consensus de tous les oulémas de les rembourser avant de se partager son héritage entre eux. Allah, exalté soit-Il, dit : […] après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette. (Coran 4/11), ceci afin de le décharger de son fardeau, de rafraîchir sa peau et de libérer son âme conformément à ce qui est mentionné dans les hadiths authentiques fin de citation.
C’est seulement après le remboursement des dettes du défunt qu’on doit procéder au partage de sa succession et s'il n’a laissé que sa mère, deux fils et deux filles, et n’a pas laissé avec eux d’autres héritiers – comme par exemple un père ou un grand-père – alors son héritage se répartit comme suit :
Sa mère perçoit le sixième au titre de réserve héréditaire en raison de la présence d'une descendance héritière. Allah, le Très Haut, dit : Allah, le Très Haut, dit : Quant aux père et mère du défunt, à chacun d'eux le sixième de ce qu'il laisse, s'il a un enfant […] (Coran 4/11).
Le reste de l'héritage après déduction de la part de la mère revient en vertu des droits d'agnation à ses 2 fils et 2 filles en donnant à chaque fils une part équivalente à celle de deux filles. Allah, le Très Haut, dit : Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles (Coran 4/11).
L’héritage doit être reparti en 36 parts : la mère en perçoit le 1/6 soit 6 parts, chacun des 2 fils en perçoit 10 parts et chacune des 6 filles en perçoit 5 parts.
Et Allah sait mieux.