Aura-t-il droit à une part de l'héritage de sa grand-mère si celle-ci laisse des enfants ? Fatwa No: 358768
- Fatwa Date:11-9-2017
Salam aleykom,J'ai une question à vous poser, mon père est mort il y a 10 ans, la grand-mère de mon père hérite de 1/6 mais elle ne veut pas qu'on vende ou bien nous céder quelque chose, je voulais savoir si après sa mort à elle, sachant qu'elle a deux fils et une fille et moi comme petit-fils, j’aurai droit à son héritage, celui que mon père a laissé avec ses fils ? Ou bien je n'y ai pas droit, nous vivons au Maroc et je m'y connais très mal en héritage.
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses compagnons :
Vous n’avez aucun droit dans l’héritage de votre grand-mère si elle meurt en laissant un ou plusieurs fils. Car du point de vue du droit successoral, les petits-enfants n’héritent pas de leur grands-parents du moment que les enfants de ces derniers sont encore vivants. Il est mentionné dans l’Encyclopédie koweitienne du fiqh : Selon le consensus des oulémas les parents les plus proches excluent les parents plus éloignés dans l’ordre des successibles. Ainsi les enfants héritent alors que les petits-enfants n’héritent pas car les enfants sont placés avant les petits-enfants dans l’ordre successoral. Les premiers sont des parents de premier degré alors que les seconds sont des parents de deuxième degré. Cette règle est tirée du hadith rapporté par Boukhari et Mouslim et dans lequel le Prophète () : " Donnez les Faraïd (les parts de l’héritage prescrites par Allah) à leurs ayants-droits. S’il reste quelque chose, la priorité doit être donnée au parent de sexe masculin le plus proche du défunt." Fin de citation
Votre grand-mère n’a pas le droit d’empêcher les autres héritiers de son fils de vendre le bien immobilier qu’il a laissé si son partage entre les ayants droits à l’héritage s’avère difficile. En effet si l’un des héritiers réclame sa part d’un bien immobilier, alors les autres héritiers sont obligés de le vendre et de partager le fruit de sa vente en donnant à chaque héritier la part qui lui revient selon les règles de la Charia.
Cheikh al-Islâm ibn Taymiyya a dit : Ce qui ne peut être par nature partagé doit être vendu et le fruit de sa vente doit être partagé si l’un des héritiers en fait la demande. Tel est l’avis rapporté d’Ahmed dans la version d’al-Maymûnî et de la plupart des savants de son école.
Il a dit également : Tout ce qui ne peut être partagé doit être vendu et le fruit de sa vente doit être partagé lorsque l’un des associés le réclame. Si une personne s’y oppose, elle est alors forcée à la vente et certains savants de l’école malékite rapportèrent même un consensus à ce sujet.
Le livre intitulé al-Rawd al-Murbi’ mentionne : Celui dont l’associé lui demande de vendre est forcé de le faire et s’il refuse, le juge effectue la vente pour eux puis partage le fruit de la vente entre eux en fonction de leurs parts respectives. Le seul préjudice pouvant empêcher le partage forcé d’un bien étant la perte de valeur que pourrait entraîner le partage.
Si votre grand-mère s’oppose à la vente de ce bien, vous pouvez engager des procédures judiciaires contre elle pour l’obliger à vendre et cela n’est pas considéré comme une forme d'ingratitude filiale ('Uqûq) envers elle.
Et Allah sait mieux