Répartition de l'héritage d'un grand-père et de son frère Fatwa No: 428863
- Fatwa Date:30-9-2020
As-Salam alaykoum
Je voudrais si possible connaître l’héritage d’un terrain sous acte au nom de mon grand père et de son frère tous les deux décédés.
La composition des familles :
Famille de mon grand-père :
- sa femme (ma grand-mère est morte, il s'est remarié),
- 5 garçons ( dont 3 de sa deuxième femme) et
- 3 filles ( dont 2 de sa deuxième femme)
Remarque : tous sont mariés et ont des enfants.
La famille du frère de mon grand-père mort aussi :
- son unique épouse et
- 2 filles.
Baraka Allah fikoum
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
La part de votre grand-père du terrain en question revient à ses propres héritiers et la part du frère de votre grand-père revient de droit à ses propres héritiers. Si votre grand-père n’a laissé comme héritiers que ceux mentionnés dans la question, alors sa part du terrain sera répartie entre eux comme suit :
Sa femme perçoit, à titre de Fard, le huitième en raison de la présence d'une descendance héritière. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : [...] Mais si vous avez un enfant, à elles alors le huitième de ce que vous laissez [...] (Coran 4/12)
Le reste de l’héritage après le prélèvement de la part de l’épouse revient en vertu des droits d'agnation (Ta'sîb) à tous ses enfants qu'ils soient issus de son premier ou de son second marriage en donnant à chaque fils une part équivalente à celle de deux filles, Allah, le Très Haut, dit : Voici ce qu'Allah vous enjoint au sujet de vos enfants : au fils, une part équivalente à celle de deux filles. (Coran : 4/11).
Les petit-enfants de votre défunt grand-père n’ont aucun droit dans son héritage, compte tenu de la présence de ses fils direct.
La part du frère de votre grand-père dans terrain sera partagée entre ses propre héritiers : sa femme en perçoit le huitième car il a laissé une descendance héritière (ses deux filles) et ses deux filles en perçoivent les deux tiers. Dans votre question vous n’avez pas précisé lequel des deux est mort avant l’autre ni s’ils sont des frères germains, consanguins ou utérins et tous ses détails ont un impact sur la réponse. Si c’est votre grand-père qui est mort le premier son frère n’hérite pas de lui à cause de la présence des fils. Si c’est l’inverse alors les héritiers du frère de votre grand-père sont ses deux filles, son épouse et son frère (votre grand-père). Si ce dernier est son frère germain ou consanguin alors : sa femme perçoit le huitième à titre de Fard, ses deux filles perçoivent les deux tiers à titre de Fard et ce qui reste après le prélèvement de la part de l’épouse et des deux filles revient vertu des droits d’agnation (Ta'sîb) à votre grand-père (qui est le frère germain ou consanguine du défunt). S’il est son frère utérin il est privé de l’héritage par la présence des deux filles et le reste de l’héritage revient par le processus du radd aux deux filles. Nous rappelons que le recours au radd se fait lorsque les réserves héréditaires (Fard) n'épuisent pas la succession et en l'absence d'héritiers à titre de ‘Asab, le reste est partagé entre les héritiers à titre de Fard autres que les conjoints proportionnellement à leur part respective.
Nous attirons votre l’attention sur le fait que le problème de l’héritage est un problème très grave et plein de difficultés, c’est pour cela qu’il ne faut pas considérer comme suffisant en la matière une fatwa émise par un mufti conformément à une question qui lui a été posée. Mais il faut le soumettre à un tribunal islamique pour l’examiner de près et régler le problème, sinon l’exposer aux oulémas locaux (s’il n’existe pas de tribunal islamique), car il se peut qu’il y ait un héritier oublié ou qu’il y ait un testament ou des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent ! Et il est notoire que ces droits prévalent sur ceux des héritiers, il ne faut pas répartir l’héritage sans se référer à un tribunal islamique s’il existe pour assurer les intérêts des vivants et des morts.
Et Allah sait mieux.