La vente sous cette forme est bien valide Fatwa No: 460801
- Fatwa Date:14-8-2022
Une entreprise à un atelier d’impression de design sur des produits bruts qu’elle possède. Cette société passe des contrats avec des personnes intermédiaires (entre elle et les clients) et leur confie la charge de créer des graphismes sur leurs produits et ensuite de faire la promotion de ces produits une fois embellis par leurs graphismes – les images ne sont que sur ordinateur puisque les produits sont dans le dépôt de la société et n’ont pas encore été imprimés – en échange de ce travail, les intermédiaires reçoivent une commission dans le cas où les clients achètent les produits où apparaissent leurs graphismes … Et après que l’intermédiaire s’est inscrit auprès de la société, cette dernière met en place un site en ligne pour cet intermédiaire en lui donnant le nom qu’il choisira de façon à ce qu’il puisse exposer les photos de ses graphismes sur les produits bruts. Ensuite, la société expose toutes ses conditions de vente que les clients apportés par l’intermédiaire liront. Cela comprend les modalités de la vente, les délais de livraison, le service après-vente, les conditions de retour du produit en cas où il arriverait dans un état défectueux ou ne plairait pas au client. Il y a aussi l’adresse mail et le numéro de téléphone de la société de façon à ce que les clients puissent la contacter. Les visiteurs du site ne savent rien de la société puisque le nom du site a été choisi par l’intermédiaire et le nom de la société n’y apparait pas. Les clients ne sont pas non plus au courant du contrat entre la société et l’intermédiaire. Ils ne font que voir les photos des produits avec leurs prix définis par l’intermédiaire et dont la société a connaissance. Ajoutons à cela que les descriptions des produits sont données ce qui ôte tout élément inconnu – l’argent payé par le client va directement dans le compte de la société qui, ensuite, reverse une commission à l’intermédiaire – est-ce que cette façon de procéder est permise ? Et si ce n’est pas le cas comment est-il possible de la rectifier sur le plan religieux ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
A la lumière de ce qui est mentionné dans la question, la société est le véritable vendeur dans cette transaction même si elle met en place un site en ligne au nom de l’intermédiaire avec lequel elle a passé un contrat pour faire le graphisme et la promotion des produits. C’est la société qui définit les conditions de vente, les délais de livraison, les services après-vente, les conditions de retour des produits. C’est son adresse mail qui figure sur le site ainsi que son numéro de téléphone pour être en contact avec les clients. C’est encore elle qui encaisse l’argent. C’est donc elle en réalité qui est le vendeur des produits. Si le contrat concerne un produit correspondant à une description précise qui devra être remis après un délai et que le paiement se fait lors du contrat alors cette vente est valide, elle est désignée dans la terminologie religieuse par l’expression Bay’ Al-Salam.
Le frère qui nous pose la question - qui est l’intermédiaire – a passé un contrat avec la société et non avec les clients. Son travail consiste à réaliser des graphismes et faire la promotion des produits. Ses bénéfices correspondent à la commission qu’il perçoit de la vente de la marchandise. Il est associé à la société dans le travail et sur les bénéfices selon un pourcentage convenu au préalable.
Et Allah sait mieux.