Un défunt laisse une femme, 3 frères germains, une sœur germaine et deux sœurs utérines Fatwa No: 497422
- Fatwa Date:9-9-2024
Pouvez-vous faire le décompte de l’héritage en fonction des informations suivantes ?
Le défunt est un homme.
Le montant de l’héritage est de 13 millions de lires syriennes
Les héritiers hommes : 3 frères germains.
Les héritiers femmes : 1 femme, 1 sœur germaine et 2 sœurs utérines
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Si le défunt n’a pas d’autres héritiers que ceux mentionnés alors après exécution du testament et règlement des dettes, l’héritage devra être réparti comme suit :
La femme a droit au quart à titre réserve héréditaire, en raison de l’absence d'une descendance héritière. Allah, exalté soit-Il, dit à propos de l’héritage des épouses : [...] Et à elles un quart de ce que vous laissez, si vous n’avez pas d’enfant. (Coran 4/12).
Les deux sœurs utérines ont droit au tiers de l’héritage à titre réserve héréditaire et se le partageront à égalité. Allah a dit : Et si le défunt, homme ou femme, ne laisse ni ascendants, ni descendants, mais un frère ou une sœur, alors chacun aura droit au sixième de l’héritage. S’ils sont plus de deux, tous alors participeront au tiers, après exécution du testament ou paiement d’une dette (Coran 4/12) (Coran 4/12).
Dans Al-Tamhîd, Ibn Abd Al-Barr dit : Les avants sont unanimes pour affirmer que les frères dont il est question dans ce verset sont les frères utérins. Fin de citation.
Le reste de l'héritage après le prélèvement de la part l’épouse et celle des deux sœurs utérines revient en vertu des droits d'agnation (Ta’sîb) aux trois frères germains et à la sœur germaine en donnant à chaque frère le double de la part de la sœur : Et s’il laisse des frères et des sœurs, alors au garçon reviendra la part de deux filles. (Coran 4/176).
Il en ressort que l’héritage doit être partagé en 84 parts : le quart pour la femme soit 21 parts. Le tiers pour les deux sœurs utérines soit 28 parts qu’elles se partageront à égalité, soit 14 parts chacune. Les 35 parts restantes reviennent en vertu des droits d'agnation aux frères et sœurs germains à raison de 10 parts pour chaque frère germain et 5 parts pour la sœur germaine.
Si aucun autre droit lié à l’héritage n’est dû, il devra être réparti comme suit :
La part de la femme : 3.250.000
La part des deux sœurs utérines : 4.333.333
La part de chacun des trois frères germains : 1.547.619
La part de la sœur germaine : 777.810
Ensuite, nous attirons l’attention du frère qui nous pose cette question sur le fait que la question de l’héritage est très importante et épineuse au plus haut point. Ainsi, le plus prudent est de ne pas se contenter de cette réponse donnée à partir d’une question posée, il faut ramener votre cas à un tribunal religieux de façon à s’assurer que tous les héritiers légaux ont bien été pris en ligne de compte puisqu’il est possible qu’on ne prenne connaissance de l’existence de l’un d’entre eux qu’après avoir effectué des recherches. Il est aussi possible que le défunt ait laissé un testament, des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent. Et il est bien connu que tout cela est prioritaire par rapport aux droits des héritiers. Dans ce cas, il ne convient pas de procéder au partage de l’héritage sans avoir consulté un tribunal religieux s’il en existe un. Et ce, de façon à réaliser les intérêts des vivants et des morts.
Et Allah sait mieux.