La zakat sur le pétrole brut et le gaz naturel Fatwa No: 5364
- Fatwa Date:27-12-2012
Quelle est la valeur de la zakat exigible sur le brut et le gaz naturel ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, mohammed, ainsi que sur sa famille et ses compagnons :
Le pétrole brut, le gaz naturel et les choses de ce genre, à part l’or et l’argent, sont des richesses minérales qui appartiennent soit à l’Etat, soit à une entité privée, personne ou compagnie.
S’il s’agit d’une propriété publique, aucune zakat n’est exigible, puisque ce sont des biens qui n’appartiennent pas à une personne en particulier et puisque leurs revenus sont dépensés en faveur des Musulmans en général.
S’il s’agit d’une propriété privée, les avis divergent à propos du calcul de la zakat exigible. Selon la majorité des ulémas, aucune zakat n’est exigible, puisque ces matières ne constituent ni des biens qui exigent une zakat, ni un butin qui en exige une, à raison du cinquième.
Selon d’autres, quiconque exploite ces matières en est le propriétaire et doit, par conséquent, s’acquitter d’une zakat, compte tenu du sens général du verset, dans lequel Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) :
Ô les croyants ! Dépensez des meilleures choses que vous avez gagnées et des récoltes que Nous avons fait sortir de la terre pour vous (Coran 2/267).
Puisque ces matières sont des métaux tout comme l’or et l’argent, elles exigent le paiement d’une zakat.
Et puisqu’il s’agit de biens qui, une fois acquis en tant que butin exigeraient une zakat à raison d’un cinquième de leur valeur, ils exigent le paiement d’une zakat tout comme l’or et l’argent.
Partant, le propriétaire du pétrole brut et du gaz naturel doit s’acquitter d’une zakat de l’ordre du quart du dixième, soit 2,5% de la valeur de ces matières, et payer la somme exigible à ceux qui ont droit à la Zakat.
Cet avis est le plus prépondérant et le plus juste surtout qu’aucune preuve authentique ni raisonnement par analogie valable ne prouvent que la zakat sur ces matières est inexigible, et Allah sait mieux.
Cette polémique est relative au brut et au gaz naturel au moment de son exploitation. Mais dès qu’ils deviennent des articles sur le marché et qu’ils donnent des revenus et des bénéfices qui dépassent les coûts de leur exploitation et de leur raffinage, les oulémas conviennent à l’unanimité qu’ils deviennent des marchandises commerciales exigeant le paiement d’une zakat, tout comme les légumes en soi n’exigent pas le paiement d’une zakat, mais dès qu’ils sont vendus et qu’ils rapportent un revenu, ce dernier s’ajoute à la fortune du Musulman et exige dans son ensemble une zakat.
Et Allah sait mieux.