J’ai acheté des écouteurs à une personne en pensant que c’était un produit d’origine avant de m’apercevoir que c’était une contrefaçon de qualité.
J’ai contacté le vendeur qui m’a raccroché au nez et m’a bloqué de sa page Facebook. J’ai revendu les écouteurs et j’ai perdu environ la moitié de ce que j’avais payé.
J’ai lu une Fatwa indiquant qu’il est obligatoire de donner en aumône la valeur de la marchandise originale vendue par la maison mère. Est-ce que cela est vrai ? Sachant que le prix des écouteurs original est une somme exorbitante.
Qu’Allah vous bénisse.

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Il n’est pas permis de copier une marque commerciale sans l’accord de ses propriétaires puisque cela revient à transgresser des droits protégés et c’est aussi un préjudice financier pour la société. Ils ont donc droit à une compensation financière juste.
La marchandise est en soi un bien licite ayant une valeur. Elle appartient à son propriétaire qui a le droit de l’utiliser sans duper autrui. Il ne doit pas non plus la vendre à qui souhaiterait tromper un tiers avec puisque le droit – comme nous l’avons dit – est lié au producteur et non à la marchandise en soi. Il n’est donc pas obligatoire de détruire la marchandise contrefaite.
Dans le livre Al-Bayân Wa Al-Tahsîl, Ibn Rushd dit : « Malik a été interrogé au sujet d’un homme qui a acheté du safran et a constaté que la marchandise était frauduleuse. Pensez-vous qu’il doit la rendre ? Il dit : oui, je suis d’avis qu’il doit la rendre. Mais ce n’est pas à ce sujet que m’a interrogé l’homme du marché, il m’a dit qu’il voulait brûler la marchandise frauduleuse et je le lui ai interdit. » Fin de citation. Malik a donc interdit de détruire la marchandise frauduleuse.
Ainsi, les marchandises contrefaites sont en lien avec deux questions :
La première : le droit du propriétaire de la marque commerciale.
La deuxième : la fraude que comportent ces produits.
Les deux questions sont distinctes : le droit du propriétaire de la marque commerciale doit être garanti par qui a transgressé ce droit.
Quant à la marchandise en soi, le propriétaire de la marque commerciale n’a aucun lien avec, ceci dit, étant donné que c’est une marchandise frauduleuse, elle ne doit pas être détruite, mais on doit en tirer profit conformément à ce qui est permis. Cette distinction entre la marchandise et la responsabilité de son propriétaire est proche de ce qu’ont mentionné certains savants au sujet de la punition requise pour qui triche dans la fabrication de produits ou de marchandises. Ils n’ont pas dit qu’il fallait la détruire, mais la vendre à qui ne tricherait pas avec ou la donnerait en aumône aux pauvres.
Dans le livre Al-Bayân Wa Al-Tahsîl, Ibn Rushd dit : « Quant à celui qui trouve une de ces marchandises frauduleuses et que ce n’est pas lui qui est à l’origine de la fraude, mais il l’a seulement acheté, ou on lui a donné, ou il en a hérité, alors il n’y a pas de divergence sur le fait qu’il ne doit pas en faire l’aumône. Elle doit être vendue à une personne dont on est sûr qu’elle ne trichera pas avec. » Fin de citation.
C’est pourquoi nous disons que les deux questions sont distinctes. La marchandise contrefaite est licite en soi. Il n’est pas interdit de l’acheter ni de la vendre en précisant que c’est une marchandise contrefaite d’une part, et d’autre part, il y a une responsabilité incombant à celui qui a fabriqué cette marchandise et la contrefaite et vendu. Ce droit est celui du propriétaire de la marque commerciale, et ce droit doit être évalué par les spécialistes expérimentés dans ce domaine.
Et Allah sait mieux.