Islam Web

  1. Fatwa
  2. Fikh desTransactions
  3. Le commerce
Recherche Fatwas

Le jugement concernant l’utilisation d’un design dont la créatrice a stipulé qu’il ne doit pas être partagé

Question

Je possède une machine pour découper des autocollants de henné. Pour cela, j’achète des modèles auprès de créatrices. Celles-ci posent une condition : toute personne qui achète un design ne doit le partager avec personne, mais l’utiliser uniquement pour elle-même, afin d’augmenter le nombre de clientes pour chaque modèle.
M’est-il donc interdit de partager un design avec quelqu’un sans leur permission, après l’avoir acheté ?
Il faut savoir que certaines femmes ont créé des groupes : chacune y verse une somme d’argent afin d’atteindre le prix du design, puis l’une d’elles contacte la créatrice en prétendant acheter le modèle pour elle seule. Si la créatrice savait qu’elle l’achetait pour elle et pour d’autres, elle ne le lui vendrait pas. Est-ce également interdit ?
Et si c’est interdit, que dois-je faire des designs que je possède, certains obtenus auprès de clientes qui les avaient achetés auparavant, et d’autres obtenus par le biais de ces groupes ?

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :


Il apparaît, en examinant la nature de cette transaction, que lorsqu’une créatrice vend un design à une personne tout en stipulant qu’il ne doit être ni diffusé ni transmis à autrui, il ne s’agit pas d’une vente ou d’une location au sens strict. Cette opération se rapproche plutôt de ce que les contemporains appellent une vente du droit d’usage, et non pas une vente de la propriété matérielle.
Celui qui détient un droit d’usage peut en profiter lui-même, mais ne peut pas en faire profiter autrui.
En revanche, celui qui détient une manière ou un objet dont il est propriétaire peut en bénéficier lui-même et en faire bénéficier les autres, que ce soit contre rémunération ou gratuitement.
Ibn al-Qayyim dit dans Badâ’i‘ al-Fawâ’id :
« Transmettre la propriété d’une manfa‘a (une utilité ou un service) est une chose, et transmettre la propriété du intifâ‘ (le droit personnel d’usage) en est une autre.
La première permet de bénéficier soi-même et d’en faire profiter autrui, tandis que la seconde ne permet que d’en bénéficier soi-même…
C’est sur cette distinction que repose la divergence concernant la location d’un bien emprunté. Ceux qui l’interdisent, comme Ash-Shâfi‘î, Ahmad et leurs partisans, disent que seule l’utilisation personnelle a été transmise, non pas l’utilité elle-même.
Ceux qui l’autorisent, comme Mâlik et ses partisans, estiment que l’utilité elle-même a été transmise. » (Fin de citation)
Al-Qarâfî dit dans Al-Furûq, en distinguant la transmission de l’usage personnel et la transmission de l’utilité :
« Transmettre un droit d’usage signifie que seule la personne concernée peut en faire usage.
Transmettre une utilité est plus général : la personne peut en faire usage elle-même, ou la mettre à disposition d’autrui, avec ou sans contrepartie. »
(Fin de citation)
Puisque vous indiquez que les créatrices stipulent clairement que l’acheteuse ne doit partager le design avec personne, et que si elles savaient qu’il était acheté pour plusieurs personnes, elles ne le vendraient pas, ce conditionnement doit être respecté, car il comporte un intérêt manifeste pour celles qui l’ont posé.
Il est également fondé sur des principes établis :
• « Ô vous qui croyez ! Soyez fidèles à vos engagements. » (Coran 5/1)
• Et le Prophète () a dit :
« Les musulmans sont tenus de respecter leurs conditions. » (Rapporté par Al-Boukhârî en suspension, et par Abû Dâwûd et At-Tirmidhî — authentifié par Al-Albânî)
Le juriste Al-Qâsim ibn Muhammad a dit :
« Je n’ai vu les gens qu’observant leurs conditions dans leurs biens et dans ce qu’ils donnent. » (Rapporté par Mâlik dans Al-Muwatta’)
Cette règle repose sur le fait que le design est considéré comme un droit protégé de celle qui l’a créé, et il n’est pas permis d’y porter atteinte sans son autorisation.
Ainsi, les designs que vous avez obtenus auprès de personnes ayant enfreint la condition de la créatrice, il ne vous est pas permis de les utiliser dans votre travail.
Vous devez soit les détruire, soit demander l’autorisation explicite de leurs créatrices.


Et Allah sait mieux.

Fatwas en relation

Recherche Fatwas

Vous pouvez rechercher une fatwa à travers de nombreux choix

Le plus lu aujourd’hui